Déposée le 10 octobre 2003 par DOUMITH David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLAR DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est DOUMITH David domicilié(e) 64 Rue Ernest Deproge, 97200 FORT-DE-FRANCE, MARTINIQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque SOLAR DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUMITH David - 64 Rue Ernest Deproge, 97200 FORT-DE-FRANCE, MARTINIQUE - France
INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541410 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Panneaux et modules photovoltaïques, batteries, onduleurs. Chauffes-eau solaires ; accumulateurs de chaleur, de vapeur. Verre pour la construction et vitres de fenêtres pour le bâtiment, verre isolant et thermique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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